Un contentieux opposant Renault au géant américain des semi‑conducteurs Broadcom a franchi un cap majeur en Allemagne. Le tribunal régional de Munich a en effet ordonné la suspension de la commercialisation de deux modèles du constructeur français, les Renault Clio et Renault Mégane, sur le marché allemand. Cette décision repose sur une accusation de violation de brevet, portant sur des technologies liées aux connexions de câbles réseau Ethernet intégrées dans les véhicules.
L’affaire a été révélée par le magazine économique WirtschaftsWoche, qui précise que la juridiction bavaroise estime que Renault ne dispose pas de la licence nécessaire pour exploiter certains composants réseau protégés par Broadcom. Le jugement ne deviendra toutefois effectif qu’à une condition : que Broadcom verse une caution de plusieurs millions d’euros, indispensable pour rendre l’interdiction applicable. À ce stade, cette condition n’est pas remplie, ce qui signifie que les ventes se poursuivent normalement pour la Renault Clio 6 et la Mégane, sachant que cette dernière sera bientôt restylée.
Renault a immédiatement réagi en publiant un communiqué dans lequel le groupe a « vigoureusement contesté » la décision. Le constructeur automobile au losange rappelle que « L’interdiction de commercialisation décidée par le tribunal ne concerne que l’Allemagne et est limitée à deux modèles (Clio et Mégane) de la marque Renault. Il est important de noter que cette interdiction ne sera effective qu’après que certaines conditions aient été remplies par Broadcom, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui ». Le groupe français a également annoncé avoir engagé une procédure d’appel, même si celle‑ci n’a aucun effet suspensif en Allemagne.
Renault souligne par ailleurs avoir lancé deux actions en nullité visant le brevet incriminé, estimant que ces démarches ont de fortes chances d’aboutir. Le constructeur ajoute : « Nous soulignons également que Renault a initié deux actions en nullité du brevet concerné, que nous pensons voir couronnées de succès », tout en refusant de commenter davantage une procédure judiciaire en cours qui pourrait lourdement impacter les ventes de la Renault Clio 6 et de la Mégane outre-Rhin.
Précisons que cette affaire n’est pas une première pour Broadcom. Le groupe américain, acteur majeur du secteur des semi‑conducteurs, avait déjà attaqué Volkswagen en 2018 pour des motifs similaires. À l’époque, le litige s’était conclu par un accord amiable, évitant un blocage commercial. L’offensive contre Renault s’inscrit donc dans une stratégie plus large de défense agressive de son portefeuille de brevets.
Enfin, pour Renault, l’enjeu dépasse largement les Renault Clio 6 et la Mégane. Une interdiction effective en Allemagne, le marché automobile le plus important d’Europe, constituerait un signal fort dans un contexte où les constructeurs automobiles sont de plus en plus dépendants de technologies électroniques complexes et de fournisseurs extérieurs. Le dossier sera suivi de près par l’ensemble de l’industrie, tant les implications pourraient être significatives pour les relations entre constructeurs et équipementiers technologiques.
La rédaction
Photos : LesVoitures.com et Renault
