Lors de l’inauguration de la gigafactory d’AESC Envision située à Douai, le président de la République, Emmanuel Macron, a insisté sur la nécessité de préserver « la politique écologique à la française ». Malgré le vote des députés en faveur de la suppression des Zones à Faibles Émissions (ZFE) le 28 mai dernier. Alors que cette décision reste incertaine, sachant que le dossier ZFE poursuit son parcours parlementaire, les défenseurs du dispositif d’ordre de santé publique, qu’ils soient membres du gouvernement ou élus, disposent encore de moyens pour tenter de le maintenir, jusqu’au Conseil constitutionnel. Cependant, la fermeté d’Emmanuel Macron sur le sujet des ZFE pourrait clairement représenter un déni de démocratie.
« Le discours que j’entends ces dernières semaines m’énerve au plus haut point : on voudrait revenir en arrière sur tout en disant : Abandonnons l’écologie, nos ambitions, pour préserver l’économie. Faux ! » a déclaré fermement Emmanuel Macron, au sujet des ZFE. Le chef de l’État a mis en avant les résultats obtenus en matière d’emploi et de réduction des émissions : « On peut créer des emplois, on en a créé plus de deux millions ces dernières années, en multipliant par quatre nos baisses d’émissions. Donc, faut pas revenir en arrière, il faut pas détricoter ça ! » Précisons qu’en photo de couverture de ce sujet, il s’agit d’Emmanuel Macron, non pas à Douai le 3 juin dernier, mais lors de son passage au Mondial de L’Auto 2024.
Depuis plusieurs jours, Emmanuel Macron observe avec inquiétude la remise en cause d’une série de mesures, sans disposer des leviers nécessaires pour empêcher, faute de majorité. Cependant, il reste au président de la République française la possibilité d’exercer une pression politique. « En politique, il y a le jugement de l’opinion, des élections, et il y a le jugement de l’histoire », rappelle-t-il en privé, face aux nombreux reculs enregistrés.
La semaine dernière, l’Assemblée nationale a donc voté la suppression des Zones à Faibles Émissions (ZFE), qui limitaient la circulation des véhicules les plus polluants en milieu urbain, via le dispositif lié aux vignettes Crit’Air. Ce vote intervient après un assouplissement du principe du Zéro Artificialisation Nette (ZAN), censé freiner l’urbanisation des espaces naturels. À cela s’ajoute le projet de loi Duplomb, qui prévoit la réintroduction à titre dérogatoire d’un insecticide de la famille des néonicotinoïdes. Enfin, comme l’a révélé Le Parisien, le gouvernement envisage de suspendre le dispositif « MaPrimeRénov’ » à partir de juillet.
Revenons sur les ZFE, car le gouvernement pourrait envisager plusieurs stratégies pour contester leur suppression votée à l’Assemblée nationale. La première consiste à solliciter une « deuxième délibération » afin de réexaminer la mesure. Ce nouveau vote, organisé à un moment où les députés centristes et écologistes seraient plus présents dans l’hémicycle, viserait à annuler la suppression des ZFE avant l’adoption finale du texte. Toutefois, cette option semble peu probable, selon des sources proches de la ministre de la Transition écologique, Agnès Pannier-Runacher.
Une autre possibilité repose sur la Commission Mixte Paritaire (CMP), qui réunit 14 députés et sénateurs chargés de proposer une version commune du projet de loi. L’objectif serait alors de supprimer l’amendement contesté lors de cette étape. Cependant, les équilibres politiques actuels ne semblent pas favoriser les défenseurs des ZFE, Emmanuel Macron inclus.
Le gouvernement pourrait saisir le Conseil constitutionnel. Les Sages pourraient invalider la suppression des ZFE au motif que l’amendement ne présente aucun lien direct avec le texte initial consacré à la simplification de la vie économique. D’après plusieurs élus et conseillers gouvernementaux, cette dernière option apparaît comme la plus plausible, surtout pour Emmanuel Macron.
Enfin, instaurées en 2019 pour réduire les émissions de particules fines, les ZFE (Zones à Faibles Émissions) constituent une mesure phare de la loi Climat et résilience du premier quinquennat d’Emmanuel Macron. Vous l’aurez compris, la suppression des ZFE pourrait s’ajouter au bilan très négatif que doit déjà assumer Emmanuel Macron.
La rédaction
Photos : LesVoitures.com
